Conditions Générales d'Usages
Le présent site est édité par Pierre-Emmanuel d'Artois (Pierre-Emmanuel de famille Bayart) au nom de la marque "therapie-introspective" en tant qu'organisation libre.
Dès lors qu’il souhaite visiter le site le Visiteur accepte expressément sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans les présentes conditions générales.
L'auteur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Usages, étant précisé que seule la version en ligne au moment de la visite est en vigueur entre les parties.
Sommaire
I. Généralités
Les présentes Conditions Générales d'Usages définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de l'accès en ligne de matériels pédagogiques (prenant comme nom « Ressources ») proposés par Pierre-Emmanuel d'Artois au Visiteur sur le site www.therapie-introspective.com et ses sous-domaine (ci-après le « Site »).
Par matériel pédagogique, il faut entendre : vidéos, audios, documents PDF, textes, fichiers de tout ordre.
Le Visiteur déclare être capable de contracter libre en conscience en vertu du Socle des Droits Souverains et le cas échéant, valablement représenter la personne pour laquelle il s’engage.
II. Information sur les produits
Les produits proposés sont en rapport avec les Ressources partagées gratuitement sur le Site, il peut s'agir de livres, de formations, de coatching, ou d'autres objets ; ils permettent d'approfondir les sujets et informations ; les produits sont principalement accessibles par des liens affiliés vers d'autres sites ou plateformes.
L'inscription aux webinaires et formations engagent le Visiteur inscrit par la contribution qu'il a clairement acceptée d'offrir ; cette contribution est caractérisée par une séance de méditation d'une durée de 11 minutes, accessible gratuitement.
III. Disponibilité des produits
L'Editeur ne saurait en aucun cas être responsable de l'indisponibilité des produits sur les plateformes et sites dont il n'est pas éditeur.
Concernant les Ressources, s'il s'avère que leurs contenus est indisponible, le Visiteur en sera informé sans délai et aura la possibilité d’annuler son inscription éventuelle (pour les webinaires et formations). Le Visiteur accepte de ne pas demander de dédomagment pour la gêne occasionnée.
IV. Confirmation de l'inscription
Concernant les webinaires, les formations, la newsletter, après avoir pris connaissance de la description du produit ou du service, de la contribution demandée, des Conditions d’Utilisation, des Mentions Légales, des Conditions Générales d'Usages, le Visiteur est invité à confirmer son inscription en validant la connaissance et l’acceptation des présentes Conditions Générales d'Usages.
Le clic nécessaire à la confirmation lors de l'inscription constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.
Sauf preuve contraire, les données fournies par le Visiteur et enregistrées par Pierre-Emmanuel d'Artois constituent la preuve des éléments du contrat et des modalités qui régissent les rapports entre Pierre-Emmanuel d'Artois et le Visiteur.
Après Acceptation, le Visiteur recevra à l’adresse électronique qu’il a indiquée un courriel de confirmation de son inscription. Ce courrier électronique confirmera la réception de l'inscription du Visiteur par Pierre-Emmanuel d'Artois et vaudra comme reçu de l'engagement réciproque.
V. Mode de paiement et contribution
En contrepartie de son inscription aux webinaires et aux formations, le Visiteur dispose, à son choix, de plusieurs horaires de méditation, qui sont spécifiés sur la page d'accés de ces Ressources.
Le Visiteur garantit à Pierre-Emmanuel d'Artois qu’il dispose des capacités et de la volonté nécessaire, et qu'il fera de son mieux pour tenir son engagement.
VI. Garantie et Remboursement
Les parties concernées, aussi bien Pierre-Emmanuel d'Artois que le Visiteur s'engage à agir de manière à ce que chacun se trouve satisfait de la relation qui les unis.
Pierre-Emmanuel d'Artois garanti mettre à disposition du Visiteur du contenu qualitatif correspondant à la présentation présente sur le Site, au moins le temps prévut de l'événement.
Au vue de ces Conditions Générales d'Usages particulière, aucune demande de remboursement ne peut être recevable, pour aucune partie.
VII. Informations nominatives – Informatique et Libertés
Les informations et données concernant le Visiteur sont nécessaires à la gestion de son inscription et aux relations humaines virtualisées. L’exécution des services, la gestion, l'exécution et le traitement de ces données sont éffectués uniquement sur ce site : aucunes des données n'est transmises à un service ou une société tiers.
Ces informations et données sont uniquement conservées à des fins de permettre l'accès aux Ressources demandées.
Des appréciations anonymes peuvent être demandées afin de permettre l’amélioreration des services proposés ainsi que d'améliorer la communication.
Cependant, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Visiteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour cela il lui suffit d’en faire la demande par courrier électronique à Pierre-Emmanuel d'Artois à l’adresse e-mail indiquée sur le Site en indiquant les informations qu'ils souhaitent modifier ou supprimer.
VIII. Propriété intellectuelle
Je pense que la propriété intellectuelle empêche la majeure partie des êtres humains de pouvoir jouir librement de connaissances et d'informations qui leur permettraient de vivre plus dignement en harmonie avec le vivant et avec eux-même, d'une manière plus responsable ; en entretenant l'ignorance et une forme de médiocrité, elle contribue a renforcer les malheurs publics ; je considère qu'elle constitue un crime contre l'humanité.
Ainsi, en toute conscience, je renonce à interdire l'usage, les copies ou reproductions destinées à être partagées à une utilisation gratuite, quelle soit individuelle ou collective.
Conformément à ma volonté, et selon les droits à l'existence du Socle des Droits Souverains, vous êtes libre d'en faire usage, copie ou reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans mon consentement et sans que cela ne puisse être assimilé à une contrefaçon.
Je proclame l'humanité entière, sans distinction, ayant droit de cette création intellectuelle en autant que son partage ne soit pas assujetti à une valeur marchande ; chacune et chacun peut en disposer à sa guise. Je réserve le droit de vente et de commercialisation à ma seule personne, selon les procédés et dans les conditions que j'ai choisis, et cela sans limite de temps.